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Dernière mise à jour : septembre 2026

1. Éditeur du site

Le site internet https://www.autoelite35.com est édité par :

Driss Bounouar, Entrepreneur individuel, exerçant sous le nom commercial Auto Elite 35.

Adresse : La Basse Jeussaie, 35220 Saint-Didier, France

Téléphone : +33 (0) 6 01 04 41 82

Adresse électronique : auto-elite-35@hotmail.com

SIREN : 838 277 093

SIRET : 838 277 093 00038

RCS : 838 277 093 RCS Rennes

Numéro de TVA intracommunautaire : FR76838277093

Directeur de la publication : Driss Bounouar.

2. Hébergement

Le site est conçu et hébergé par :

Framer B.V.

Rozengracht 207B

1016 LZ Amsterdam

Pays-Bas

Numéro d’immatriculation auprès de la Chambre de commerce néerlandaise : 59920637

Adresse électronique : legal@framer.com

Site internet : https://www.framer.com

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3. Propriété intellectuelle

L’ensemble des contenus présents sur le site, notamment les textes, photographies, vidéos, illustrations, éléments graphiques, logos et créations, est protégé par la législation relative à la propriété intellectuelle.

Sauf autorisation écrite préalable d’Auto Elite 35, toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation, totale ou partielle, de ces contenus est interdite.

Les marques, noms commerciaux et logos éventuellement mentionnés sur le site restent la propriété de leurs titulaires respectifs.

4. Responsabilité

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Les informations et photographies présentées sur le site sont fournies à titre indicatif. Les tarifs, délais et prestations sont confirmés par l’établissement d’un devis personnalisé.

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le numéro de téléphone ;

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Ces informations sont utilisées uniquement pour répondre aux demandes, établir un devis, organiser une prise en charge et assurer le suivi de la relation commerciale.

Le traitement repose notamment sur l’exécution de mesures précontractuelles demandées par l’utilisateur.

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Ces droits peuvent être exercés en écrivant à :

auto-elite-35@hotmail.com

ou par courrier à :

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À l’attention de Driss Bounouar

La Basse Jeussaie

35220 Saint-Didier, France

L’utilisateur peut également adresser une réclamation à la Commission nationale de l’informatique et des libertés : www.cnil.fr.

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9. Droit applicable

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En cas de litige, les parties chercheront prioritairement une solution amiable avant toute action judiciaire. À défaut, les juridictions compétentes seront déterminées conformément aux règles légales applicables.